Saint-Sorlin-d’Arves (73) Station village au pied du Col de la Croix de Fer

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Bienvenue sur le site officiel de la commune de Saint-Sorlin-d’Arves (73530)

 

Robert Balmain

Madame, Monsieur,

Par délibération en date du 5 février 2018, le conseil municipal a décidé de prescrire la révision du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble de notre commune afin :

• de permettre à la Commune d’assumer pleinement son rôle de « station-village »

• d’organiser le développement urbain dans et autour du centre-bourg

• d’organiser une meilleure fonctionnalité du bourg-centre (aménagement de l’espace)

• de préserver les zones agricoles

• de valoriser la richesse environnementale remarquable du territoire (sites classés…)

• de préserver le cadre paysager : naturel, agricole et urbain

• de valoriser les éléments patrimoniaux, architecturaux ou culturels

• de participer au développement des performances économiques et écologiques du territoire.

Il a prévu les modalités de concertation avec la population.

Cette délibération peut être consultée en Mairie ou sur ce site dans l’onglet Urbanisme - Rubrique Plan Local d’Urbanisme.

Cordialement,

 

Le Maire,
Robert BALMAIN.

 

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Déclaration de ruches

Déclaration annuelle de ruches :
du 1er septembre au 31 décembre


La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur d’abeilles, dès la première ruche détenue.

Elle participe à :
- la gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
- la connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
- la mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française.

Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.

Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/obtenir-un-droit-une-autorisation/article/declarer-des-ruches-294?id_rubrique=11

En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :
- Mail : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
- Téléphone : 01 49 55 82 22

A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août 2018. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2018).

ruche


Réunion du Conseil Municipal


  • Réunion

    Lundi 22 octobre 18:00-20:00

    Ordre du jour :

    1/ Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan relatif au transfert du Conservatoire de musique de Saint Jean de Maurienne
    2/ Taxe de séjour forfaitaire et au réel : nouvelles modalités de perception à compter du 01/01/2019 – annule et remplace la délibération du 24 septembre 2018
    3/ Mise en non valeurs
    4/ Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché public de services : organisation des opérations de transports primaires des personnes accidentées sur le domaine skiable de Saint Sorlin d’Arves et Saint Jean d’Arves vers le cabinet médical de Saint Sorlin d’Arves et désignation des membres de la commission d’appel d’offres pour ce dossier (1 titulaire + 1 suppléant)
    5/ Nature des dépenses à imputer au compte 6232 fêtes et cérémonies
    7/ Participation au congrès des Maires : remboursement des frais d’élus mandat spécial
    8/ Chalet les Trois Lacs : informations sur l’évolution du projet de réaménagement
    9/ Divers



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