Saint-Sorlin-d’Arves (73) Station village au pied du Col de la Croix de Fer

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Accueil du site

Bienvenue sur le site officiel de la commune de Saint-Sorlin-d’Arves (73530)

 

Robert Balmain

Madame, Monsieur,

Par délibération en date du 5 février 2018, le conseil municipal a décidé de prescrire la révision du Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble de notre commune afin :

• de permettre à la Commune d’assumer pleinement son rôle de « station-village »

• d’organiser le développement urbain dans et autour du centre-bourg

• d’organiser une meilleure fonctionnalité du bourg-centre (aménagement de l’espace)

• de préserver les zones agricoles

• de valoriser la richesse environnementale remarquable du territoire (sites classés…)

• de préserver le cadre paysager : naturel, agricole et urbain

• de valoriser les éléments patrimoniaux, architecturaux ou culturels

• de participer au développement des performances économiques et écologiques du territoire.

Il a prévu les modalités de concertation avec la population.

Cette délibération peut être consultée en Mairie ou sur ce site dans l’onglet Urbanisme - Rubrique Plan Local d’Urbanisme.

Cordialement,

 

Le Maire,
Robert BALMAIN.

 

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Déclaration de ruches

Déclaration annuelle de ruches :
du 1er septembre au 31 décembre


La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur d’abeilles, dès la première ruche détenue.

Elle participe à :
- la gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
- la connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
- la mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française.

Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.

Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/exploitation-agricole/obtenir-un-droit-une-autorisation/article/declarer-des-ruches-294?id_rubrique=11

En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :
- Mail : assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
- Téléphone : 01 49 55 82 22

A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août 2018. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre 2018).

ruche


Fourrière animale

SKM C30818041914550 page 001


Modernisation des règlements de factures ou titres

La Commune de Saint Sorlin d’Arves a adhéré au nouveau service de règlement des factures notamment de taxe de séjour forfaitaire ou de titres individuels (loyers, secours sur pistes...). 

Le paiement par Internet dans les collectivités locales est à la fois un enjeu de modernisation et une ouverture vers la dématérialisation.

Grâce au service TIPI ("Titre payable par Internet") développé par la direction générale des Finances publiques (DGFiP), le paiement des sommes dues pour l’usage des services publics d’une collectivité est facilité.

Le dispositif étant accessible 24 h/ 24 et 7 jours/7, les modalités de règlement par TiPi sont simples à utiliser.

 

Le recours à la norme de cryptage TLS garantit la sécurité des transactions. Une fois qu’il a saisi les coordonnées de sa carte bancaire dans une page sécurisée et validé son paiement, l’usager reçoit un ticket de paiement dans sa messagerie électronique.

Très bientôt, vous pourrez régler vos factures ou titres individuels sur lesquels seront indiqués la possiblité de régler par internet en vous connectant au site : www.tipi.budget.gouv.fr

Nous espérons que ce nouveau dispositif recueillera votre satisfaction !


Réunion du Conseil Municipal


  • Réunion

    Lundi 24 septembre 18:30-20:00

    Ordre du jour :

    1/ Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan relatif au transfert de la compétence PLU
    2/ Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) à la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan relatif au transfert de la compétence Promotion du Tourisme
    3/ Restitution aux communes de la compétence « Défense extérieure contre l’incendie » de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan
    4/ Statuts consolidés de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan
    5/ Location d’un local pour l’accueil de kinésithérapeute
    6/ Suppression d’un emploi au grade de gardien brigadier à temps complet et création d’un emploi au grade de brigadier-chef principal
    7/ Avenant à la convention pour l’intervention du Centre de Gestion sur les dossiers de retraite CNRACL

    8/ Charte portant rappel de certaines distributions de compétences ou de responsabilités durant la période hivernale – route départementale 926 à Saint Sorlin d’Arves

    9/ Prêt réaménagé de l’OPAC – demande de réitération de garantie
    10/ Taxe de séjour forfaitaire et au réel : nouvelles modalités de perception à compter du 01/01/2019
    11/ Indemnités de passage des remontées mécaniques sur les parcelles C194, C195, C71 et C170
    12/ Décisions modificatives de crédits – budget communal
    13/ Autorisation de réaliser des travaux d’extension du chalet « Caisse des Remontées Mécaniques » sur les terrains communaux cadastrés B1276 et B1278 lieu-dit Le Plan des Choseaux (création de toilettes pour le personnel)
    14/ Divers



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